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Par Alexandre Laurin et William Robson
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Cette semaine, nous avons appris que l’indice des prix à la consommation avait augmenté de 6,9 % d’une année sur l’autre en octobre, le jour même où nous avons reçu des prévisions sur l’augmentation du prix de la bière indexée sur l’inflation par le gouvernement fédéral. L’inflation et les règles fiscales se combinent souvent pour augmenter le fardeau fiscal des Canadiens. Les gouvernements semblent plus disposés à ajuster les impôts en fonction de l’inflation lorsque cela alourdit le fardeau que lorsqu’il l’allège. Cela devrait changer.
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Il est facile d’adapter certaines règles fiscales à l’inflation. La plupart des impôts sur le revenu d’emploi et des prestations gouvernementales utilisent des seuils qui augmentent avec les prix. Le gouvernement fédéral indexe les seuils de l’impôt sur le revenu des particuliers, les versements de prestations et la plupart des crédits d’impôt sur l’IPC. Mais certaines provinces ne le font pas. L’Ontario n’indexe pas ses deux seuils de revenu les plus élevés et la Nouvelle-Écosse et l’Île-du-Prince-Édouard n’en indexent aucun.
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Certains seuils qui seraient facilement indexables restent non indexés. Les exemples incluent le crédit pour revenu de pension du gouvernement fédéral, le crédit d’impôt pour l’achat d’une première maison et les crédits maximaux pour études et frais de scolarité que les déclarants peuvent transférer aux conjoints ou aux parents. Le seuil de la déduction fédérale pour le revenu des petites entreprises n’a pas changé depuis 2009. Treize ans plus tard, l’inflation a réduit sa valeur réelle d’un quart. Le seuil de petit fournisseur pour la TPS n’a pas changé depuis 1991, lorsque la TPS a commencé. Après plus de 30 ans, l’inflation a presque réduit de moitié sa valeur réelle. Un autre exemple flagrant est l’exemption de 10 000 $ pour les employés étrangers dans la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis. Après plus de 40 ans, l’inflation a réduit sa valeur réelle de près des trois quarts – un problème majeur pour les personnes qui effectuent un minimum de travail au Canada.
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Les anciens exemples prédisent les problèmes que les nouveaux exemples créeront. Le gouvernement fédéral a récemment imposé des taxes supplémentaires sur les voitures et les avions coûtant plus de 100 000 $ et sur les bateaux coûtant plus de 250 000 $. Une réflexion inadéquate sur la manière d’appliquer ces taxes en a fait un casse-tête majeur pour de nombreux détaillants et entreprises. L’inflation et les réglementations sur l’augmentation des coûts des véhicules à moteur en pousseront beaucoup plus au-dessus du seuil de 100 000 $ à l’avenir. D’autres exemples fédéraux sont la limite de 50 000 $ sur le revenu passif d’une société privée, après quoi la déduction pour petite entreprise est récupérée, et les niveaux d’exemption en vertu des règles proposées sur le dépouillement des revenus. L’inflation sans indexation rendra bientôt ceux-ci plus durs que prévu à l’origine.
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Les impôts sur les gains en capital – même avec un taux d’inclusion de seulement 50 %, destiné à compenser l’inflation – ont également touché des gains illusoires. L’inflation augmente la valeur nominale des actifs tels que les actions, les obligations et l’immobilier, même si ce gain nominal ne reflète aucun gain réel. Peu importe : l’impôt sur les plus-values frappe tout. Plutôt que d’ajuster le coût de base d’un actif en fonction de l’inflation afin que seuls les rendements réels soient imposés, de nombreux partisans font pression pour un taux d’inclusion plus élevé. S’ils réussissent, les épargnants canadiens seront durement touchés.
L’inflation a dépassé pour la première fois la cible de 2 % de la Banque du Canada au début de 2021. Cette année, elle a atteint un sommet en quatre décennies. Même si la banque le ramène à 2 % d’ici la fin de 2024, comme elle le prévoit actuellement, notre argent aura encore perdu environ 8 % de son pouvoir d’achat depuis 2021. Et les gouvernements tireront davantage de revenus des augmentations d’impôts. jamais voté et la plupart des gens ne savaient pas qu’ils venaient. Plus l’inflation reste élevée longtemps, plus la douleur sera grande.
Séparément et ensemble, l’inflation et les impôts nuisent aux Canadiens. Si les gouvernements peuvent faire grimper les taxes sur la bière avec l’inflation, ils peuvent empêcher les autres taxes de grimper avec l’inflation. L’inflation est déjà assez mauvaise. Les impôts ne doivent pas aggraver la situation.
Alexandre Laurin est directeur de la recherche à l’Institut CD Howe, dont William Robson est le PDG.