La TD pourrait faire face à des sanctions dans le cadre d’une enquête sur la conformité anti-blanchiment d’argent aux États-Unis

Demandes des régulateurs et des forces de l’ordre concernant la loi sur le secret bancaire et le programme de conformité AML

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La Banque Toronto-Dominion, après avoir publié des résultats financiers au troisième trimestre peu recommandables et en deçà des attentes des analystes, a déclaré qu’elle faisait face à une enquête sur la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) aux États-Unis.

Dans les notes de son rapport sur les résultats, TD a déclaré qu’elle avait répondu aux demandes de renseignements formelles et informelles des régulateurs et des forces de l’ordre concernant sa loi sur le secret bancaire et son programme de conformité AML et que les enquêtes comprenaient une enquête du ministère américain de la Justice.

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La divulgation dans le cadre de questions juridiques et réglementaires indique que la deuxième plus grande banque du Canada coopère avec les autorités américaines et « s’attend à ce que des sanctions monétaires et/ou non monétaires soient imposées », même si le résultat des enquêtes est inconnu pour le moment.

En mai, TD a annulé son projet d’acquisition de First Horizon Corp., de Memphis, pour 13,4 milliards de dollars américains, affirmant que la décision était mutuelle parce qu’il n’y avait aucune certitude quant à la date à laquelle l’approbation réglementaire serait obtenue. Des rapports médiatiques ultérieurs ont suggéré que les régulateurs étaient préoccupés par la conformité de la banque canadienne en matière de lutte contre le blanchiment d’argent aux États-Unis.

TD n’a pas mentionné l’acquisition annulée dans son rapport sur les résultats du 24 août. La banque a déclaré que les enquêtes réglementaires et policières concernent son programme de conformité au Bank Secrecy Act/AML « à la fois de manière générale et en relation avec des clients, des contreparties ou des incidents spécifiques aux États-Unis ».

En plus de coopérer avec les autorités, TD a déclaré qu’elle «poursuivait ses efforts pour améliorer son… programme de conformité».

La TD est très présente aux États-Unis depuis une vingtaine d’années. Au milieu des années 2000, il a acquis Banknorth Group Inc., basé en Nouvelle-Angleterre, et Hudson United Bancorp, qui l’ont implanté à New York et dans le New Jersey. La taille de la banque aux États-Unis a doublé en 2008 lorsqu’elle a racheté Commerce Bancorp Inc., basée au New Jersey, qui a été fusionnée avec Banknorth pour former ce qui est maintenant connu sous le nom de TD Bank NA.

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L’échec de l’acquisition de First Horizon plus tôt cette année a amené certains analystes à suggérer qu’il serait difficile pour TD de poursuivre son expansion aux États-Unis. L’accord a échoué à un moment où les banques régionales américaines étaient sous pression suite à la faillite de la Silicon Valley Bank et de Signature Bank.

Disposant de liquidités suite à l’annulation de la transaction, la TD a triplé son programme de rachat d’actions lorsqu’elle a publié ses résultats du troisième trimestre le 24 août. La banque va désormais racheter pour annulation jusqu’à 90 millions d’actions ordinaires.

Dans une note adressée aux clients, l’analyste de la Financière Banque Nationale, Gabriel Dechaine, a déclaré que la possibilité d’amendes réglementaires ainsi que la faiblesse des marges des activités aux États-Unis compensaient les nouvelles de rachat.

« Les retombées potentielles (des enquêtes réglementaires et policières)… pourraient entraîner des coûts d’investissement plus élevés et des dépenses d’investissement plus élevées pour résoudre ce problème », a déclaré l’analyste dans une note, ajoutant que les résultats du troisième trimestre « ont été inférieurs à plusieurs niveaux ». façades. »

TD a déclaré un bénéfice en espèces par action de 1,99 $, inférieur à l’estimation consensuelle des analystes de 2,03 $, pour la période terminée le 31 juillet.

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Dechaine a déclaré qu’il est possible que les marges nettes d’intérêts de TD au Canada suivent le déclin aux États-Unis en raison des prix des dépôts et de la composition de la création d’actifs.

Les derniers chiffres de la TD ont également mis en lumière la façon dont la hausse des taux d’intérêt se traduit par des périodes d’amortissement plus longues sur les prêts hypothécaires résidentiels au Canada.

Il y a un an, seulement 1 pour cent des prêts hypothécaires résidentiels du portefeuille canadien de la TD avaient une période d’amortissement restante de 30 ans ou plus. Ce chiffre est passé à 28,9 pour cent en octobre et a légèrement diminué à 25,7 pour cent dans le dernier rapport.

• Courriel : [email protected]

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