La planification successorale concerne l’harmonie familiale, ce qui est particulièrement important en cette période difficile
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Commençons par une histoire de famille amusante. En tant que « maîtresse de maison », je planifie des vacances en famille, j’emmène la famille chez le dentiste, j’ajoute notre bébé à la liste d’attente de la garderie, etc. Mon mari est souvent perplexe lorsque j’aborde ce sujet et dit : si tu me disais quoi faire, je le ferais !
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Souvent, mais pas toujours, la tâche de planification incombe aux femmes, et la planification successorale ne fait pas exception.
« La planification successorale n’est pas une question d’argent, c’est une question d’harmonie familiale » est quelque chose que nous partageons souvent au début de chaque examen successoral. J’insiste sur ce point en raison de l’importance de l’harmonie familiale, surtout en cette période difficile.
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Les souhaits successoraux peuvent être un sujet inconfortable dans les discussions familiales, mais je préconise que les parents prennent l’habitude de communiquer tôt, fréquemment et de partager leurs raisons. Une excellente ressource est le livre Willing Wisdom de Thomas William Deans, qui décrit une tradition familiale consistant à incorporer des conversations de succession lors de réunions de famille et montre comment elles en font un échange significatif, mais amusant, sur des sujets qui seront délicats.
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Qu’est-ce qui est juste ?
Certains parents choisissent de partager la succession à parts égales entre les héritiers, tandis que d’autres peuvent juger opportun de prévoir une compensation supplémentaire pour l’enfant qui subvient le plus à leurs besoins.
Si l’objectif est l’égalisation successorale, il est important de garder à l’esprit la façon dont les impôts sont pris en compte dans l’équation. Par exemple, les comptes enregistrés comme les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) peuvent être entièrement imposables au décès des deux parents alors que la résidence principale est exonérée d’impôt.
Il est important de considérer la valeur après impôt de l’égalisation successorale entre les héritiers et quelle partie sera responsable des impôts à payer.
Qu’en est-il de l’homologation redoutée?
Les exécuteurs testamentaires seront généralement tenus de faire homologuer un testament auprès du tribunal provincial ou territorial afin d’obtenir l’autorisation d’agir, et ce processus entraîne une taxe d’homologation. L’homologation est une question qui revient souvent et les gens se donnent parfois beaucoup de mal pour la planifier et la minimiser.
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Il existe quelques moyens simples de réduire l’homologation. L’une consiste à nommer les bénéficiaires de vos régimes enregistrés tels que les REER et les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI). Passez périodiquement en revue vos désignations de bénéficiaires avec votre conseiller financier et assurez-vous qu’elles sont à jour, et assurez-vous que les bénéficiaires désignés ne sont pas contredits dans votre testament, car des divergences peuvent entraîner des différends à l’avenir. De même, vous pouvez désigner directement des bénéficiaires avec des polices d’assurance. Tant que vous ne désignez pas votre succession comme bénéficiaire, l’homologation ne s’appliquera pas.
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Une autre stratégie consiste pour les parents à posséder conjointement des propriétés avec leurs enfants. Cependant, il y a des avantages et des inconvénients. Tout d’abord, il peut y avoir des conséquences fiscales à transformer la propriété en copropriété. Deuxièmement, les biens peuvent maintenant être assujettis aux créanciers des enfants, y compris un créancier matrimonial.
Qu’il suffise de dire que le coût potentiel de la copropriété peut être plus élevé que l’homologation elle-même, de sorte que les avantages et les inconvénients doivent être soigneusement examinés.
Dois-je offrir certains actifs à mes enfants ?
Il n’y a pas de bonne réponse à cette question. Le principal avantage des dons est que les parents voient leurs enfants profiter des cadeaux au cours de leur vie, bien que cela puisse également constituer une stratégie de planification fiscale efficace. Le don de certains actifs peut réduire le fardeau fiscal futur de la succession. Cependant, les parents devront accepter de perdre le contrôle de la propriété offerte.
Quel est le montant approprié à offrir ? Je conseillerais aux gens de ne pas mettre leur propre retraite en danger. Passez en revue les choses avec votre conseiller financier pour voir combien vous aurez besoin et s’il y a suffisamment de place disponible. Ce n’est qu’alors que vous devriez envisager de faire don de certains actifs tôt.
Rita Li est conseillère en placement chez RBC Dominion valeurs mobilières, RBC Gestion de patrimoine
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